Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capsule
Monsieur Julien Maurel

Numéro de dépôt :
4503791
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
Capsule de Julien Maurel

Présentation de la marque Capsule

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par monsieur Julien Maurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Julien Maurel domicilié(e) 1065 rue du lieutenant parayre - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Maurel domicilié(e) 1065 rue du lieutenant parayre - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capsule arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.


Monsieur Julien Maurel - 1065 rue du lieutenant parayre - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


Monsieur Julien Maurel - 1065 rue du lieutenant parayre - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Constructions métalliques ;

Mobilier spécial à usage médical.