Capsule
Présentation de la marque Capsule
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par monsieur Julien Maurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capsule arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.
Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22