Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DADDY DONUTS
M. JULIEN MATRA, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation M. ANDY PALLANCHIER, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3873423
Date de dépôt :
12/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque DADDY DONUTS
Déposée le 12 novembre 2011 par monsieur JULIEN MATRA et monsieur ANDY PALLANCHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DADDY DONUTS »
Les déposants sont monsieur JULIEN MATRA domicilié(e) 64 RUE DE MAISON ROUGE - 93220 - GAGNY - France et monsieur ANDY PALLANCHIER domicilié(e) RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDY PALLANCHIER domicilié(e) RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JULIEN MATRA, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation - 64 RUE DE MAISON ROUGE - 93220 - GAGNY - France
M. ANDY PALLANCHIER, Agissant pour le compte de la société "DADDY DONUTS" en cours de formation - RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France
M. ANDY PALLANCHIER - RESIDENCE PAUL GAUGUIN, 11 RUE MARGUERITE YOURCENAR - 77380 - COMBS LA VILLE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677117 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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