Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les établis
M. Julien MASSON, Agissant pour le compte de la société "LES ETABLIS" en cours de formation Mlle NATHALIE BIHAN, Agissant pour le compte de la société "LES ETABLIS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4039327
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les établis
Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par monsieur Julien MASSON et mademoiselle NATHALIE BIHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les établis »
Les déposants sont monsieur Julien MASSON domicilié(e) 20 rue d'armorique - 29200 - BREST - France et mademoiselle NATHALIE BIHAN domicilié(e) 18 rue TRAVERSE - 29200 - BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les établis, M. Julien MASSON domicilié(e) 20 rue d'armorique - 29200 - BREST - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Julien MASSON, Agissant pour le compte de la société "LES ETABLIS" en cours de formation - 20 rue d'armorique - 29200 - BREST - France
Mlle NATHALIE BIHAN, Agissant pour le compte de la société "LES ETABLIS" en cours de formation - 18 rue TRAVERSE - 29200 - BREST - France
Les établis, M. Julien MASSON - 20 rue d'armorique - 29200 - BREST - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676041 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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