Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mosa light
M. Julien MASCLET, Agissant pour le compte de la société "Mosa light" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4343400
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
Mosa light de Julien MASCLET

Présentation de la marque Mosa light

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par monsieur Julien MASCLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mosa light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Julien MASCLET domicilié(e) 44 rue des Horaces - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien MASCLET domicilié(e) 44 rue des Horaces - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Mosa light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosa light arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


M. Julien MASCLET, Agissant pour le compte de la société "Mosa light" en cours de formation - 44 rue des Horaces - 34070 - MONTPELLIER - France


M. Julien MASCLET - 44 rue des Horaces - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques.