Déposée le 24 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULIEN MACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSERVES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULIEN MACK domicilié(e) 65 Bis rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 450 298 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque CONSERVES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation n°2011627 - Publication au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221405 - Publication au BOPI 2002-05-24
Inscription le 30 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152207 - Publication au BOPI 1992-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°588081 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511646 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16
Inscription le 28 août 2018 - Changement d'adresse n°732020 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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