Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SACHA
julien levy Agissant pour le compte de la société “ sacha ” en cours de formation
cedric caremel Agissant pour le compte de la société “ sacha ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3476572
Date de dépôt :
19/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SACHA de julien levy

Présentation de la marque SACHA

Déposée le 19 janvier 2007 par julien levy et cedric caremel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACHA »

Les déposants sont julien levy Agissant pour le compte de la société “ sacha ” en cours de formation domicilié(e) 9 rue van loo,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France et cedric caremel Agissant pour le compte de la société “ sacha ” en cours de formation domicilié(e) quartier de vesse, route de la bastidonne,84120 PERTUIS - 84120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cedric caremel domicilié(e) quartier de vesse, route de la bastidonne,84120 PERTUIS - 84120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 28 30


julien levy Agissant pour le compte de la société “ sacha ” en cours de formation - 9 rue van loo,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France

cedric caremel Agissant pour le compte de la société “ sacha ” en cours de formation - quartier de vesse, route de la bastidonne,84120 PERTUIS - 84120 - France


cedric caremel - quartier de vesse, route de la bastidonne,84120 PERTUIS - 84120 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464960 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Jeux, jouets ;; Sacha est un sucre de compagnie. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.