Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOL INVICTUS
Numéro de dépôt :
3721911
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SOL INVICTUS
Déposée par voie électronique le 16 mars 2010 par julien leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL INVICTUS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
julien leroy a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552208 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27