Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOL INVICTUS
julien leroy

Numéro de dépôt :
3721911
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SOL INVICTUS de julien leroy

Présentation de la marque SOL INVICTUS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2010 par julien leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL INVICTUS »

Le déposant est julien leroy domicilié(e) 1065 CHEMIN DE LA BOSQUE ANTONELLE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, julien leroy domicilié(e) 1065 CHEMIN DE LA BOSQUE ANTONELLE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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julien leroy a également déposé les autres marques suivantes : MARC ALFIERI , TIME MESURE EXPERIENCE 01


julien leroy - 1065 CHEMIN DE LA BOSQUE ANTONELLE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


julien leroy - 1065 CHEMIN DE LA BOSQUE ANTONELLE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552208 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Horlogerie et instruments chronométriques.