Marque enregistrée - Marque en non vigueur

c ma ferme
JULIEN LE CORRE

Numéro de dépôt :
3743918
Date de dépôt :
06/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2020
c ma ferme de JULIEN LE CORRE

Présentation de la marque c ma ferme

Déposée le 6 juin 2010 par JULIEN LE CORRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « c ma ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est JULIEN LE CORRE domicilié(e) CRECH MACOUZ - 22480 - SAINT GILLES PLIGEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN LE CORRE domicilié(e) CRECH MACOUZ - 22480 - SAINT GILLES PLIGEAUX - France.

La marque c ma ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c ma ferme est expirée depuis le 6 juin 2020.


JULIEN LE CORRE - CRECH MACOUZ - 22480 - SAINT GILLES PLIGEAUX - France


JULIEN LE CORRE - CRECH MACOUZ - 22480 - SAINT GILLES PLIGEAUX - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. L'ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ;

Fruits et légumes frais ; animaux vivants ; L'ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. ;

Service de vente par Internet de produits désignés dans les classes 29 et 31.

Transmission d'image des animaux de la ferme assisté par ordinateur en mode streaming.