Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPARTEMENT 303
M. Julien Jobard

Numéro de dépôt :
3974638
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
APPARTEMENT 303 de Julien Jobard

Présentation de la marque APPARTEMENT 303

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par monsieur Julien Jobard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPARTEMENT 303 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Julien Jobard domicilié(e) 25 rue de la prévôté - 57950 - Montigny-lès-Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Jobard domicilié(e) 25 rue de la prévôté - 57950 - Montigny-lès-Metz - France.

La marque APPARTEMENT 303 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARTEMENT 303 est expirée depuis le 15 janvier 2023.


M. Julien Jobard - 25 rue de la prévôté - 57950 - Montigny-lès-Metz - France


M. Julien Jobard - 25 rue de la prévôté - 57950 - Montigny-lès-Metz - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Création et entretien de sites Web pour des tiers.