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Marques déposées par monsieur Julien HORMAIN
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QUALIS ARMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIS ARMA
M. Julien HORMAIN, Agissant pour le compte de la société "Qualis Arma" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4196538
Date de dépôt :
14/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2025
QUALIS ARMA de Julien HORMAIN

Présentation de la marque QUALIS ARMA

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2015 par monsieur Julien HORMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIS ARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur Julien HORMAIN domicilié(e) 5A rue des prés - 57600 - Morsbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien HORMAIN domicilié(e) 5A rue des prés - 57600 - Morsbach - France.

La marque QUALIS ARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIS ARMA arrivera à expiration en date du 14 juillet 2025.


M. Julien HORMAIN, Agissant pour le compte de la société "Qualis Arma" en cours de formation - 5A rue des prés - 57600 - Morsbach - France


M. Julien HORMAIN - 5A rue des prés - 57600 - Morsbach - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.