Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTWAY CHARTRES
M. Julien GUILLER M. Stéphane PETIT M. Romain GUILLER
Numéro de dépôt :
4373313
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ARTWAY CHARTRES
Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par monsieur Julien GUILLER, monsieur Stéphane PETIT, monsieur Romain GUILLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTWAY CHARTRES »
Les déposants sont monsieur Julien GUILLER domicilié(e) 2 boulevard Maréchal Foch - 28000 - CHARTRES - France, monsieur Stéphane PETIT domicilié(e) 47 rue de Spoir - 28630 - THIVARS - France, monsieur Romain GUILLER domicilié(e) « La melati », 4951 chemin de la Colle d'Auban - 83570 - COTIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien GUILLER domicilié(e) 2 boulevard Maréchal Foch - 28000 - CHARTRES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Julien GUILLER a également déposé les autres marques suivantes : Lumière de Verre
M. Julien GUILLER - 2 boulevard Maréchal Foch - 28000 - CHARTRES - France
M. Stéphane PETIT - 47 rue de Spoir - 28630 - THIVARS - France
M. Romain GUILLER - « La melati », 4951 chemin de la Colle d'Auban - 83570 - COTIGNAC - France
M. Julien GUILLER - 2 boulevard Maréchal Foch - 28000 - CHARTRES - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733519 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14
Appareils et instruments optiques ; appareils de transmission et de reproduction d'image ;
Objets d'art en verre ; figurines en verre ; Diapositive de verre ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente au détail de matériel scénique, à savoir matériels de sonorisation, d'éclairage, d'audiovisuel, de vidéo, de décors de spectacle ;
Installation, entretien et réparation de machines ; prestation et régie scéniques, à savoir installation d'éclairage, illumination et décors en matière de mise en lumières, éclairages, illumination et scénographies de patrimoine bâti et naturel ;
Location de décors de spectacles ; organisation d'expositions et d'événements à buts culturels ou éducatifs ; production de films cinématographiques ; location de matériels de sonorisation, d'éclairage et de mise en lumière à destination des collectivités, entreprises et particuliers ;
Conduite d'étude de projets techniques ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; authentification d'uvre d'art ; étude de projet technique et établissement de plans en matière de mise en lumières, éclairages, illumination et scénographies de patrimoine bâti et naturel.
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