Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Arpenteurs
Monsieur Julien Grangé-Guermente
Monsieur Alexandre Roux

Numéro de dépôt :
4427625
Date de dépôt :
11/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2028
Les Arpenteurs de Julien Grangé-Guermente

Présentation de la marque Les Arpenteurs

Déposée par voie électronique le 11 février 2018 par monsieur Julien Grangé-Guermente et monsieur Alexandre Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Arpenteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Les déposants sont monsieur Julien Grangé-Guermente domicilié(e) 20 Chemin des pierres plantées - 69260 - Charbonnières-les-bains - France et monsieur Alexandre Roux domicilié(e) 156 Cours Albert Thomas - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Grangé-Guermente domicilié(e) 20 Chemin des pierres plantées - 69260 - Charbonnières-les-bains - France.

La marque Les Arpenteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Arpenteurs arrivera à expiration en date du 11 février 2028.


Monsieur Julien Grangé-Guermente - 20 Chemin des pierres plantées - 69260 - Charbonnières-les-bains - France

Monsieur Alexandre Roux - 156 Cours Albert Thomas - 69008 - Lyon - France


Monsieur Julien Grangé-Guermente - 20 Chemin des pierres plantées - 69260 - Charbonnières-les-bains - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 19 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772900 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.