Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DU BELVEDERE CAIRANNE
JULIEN Gérard

Numéro de dépôt :
97663656
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2017

Présentation de la marque LES TERRASSES DU BELVEDERE CAIRANNE

Déposée le 7 février 1997 par JULIEN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRASSES DU BELVEDERE CAIRANNE »

Le déposant est JULIEN Gérard domicilié(e) les Terrasses du Belvédère, Route de Carpentras,84290 CAIRANNE (dossier no 2331363) - 84290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Gérard et Nicole JULIEN domicilié(e) Route de Carpentras,84290 CAIRANNE (dossier no 2331363) - 84290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRASSES DU BELVEDERE CAIRANNE est expirée depuis le 7 février 2017.


JULIEN Gérard - les Terrasses du Belvédère, Route de Carpentras,84290 CAIRANNE (dossier no 2331363) - 84290 - France


S.C.E.A. Gérard et Nicole JULIEN - Route de Carpentras,84290 CAIRANNE (dossier no 2331363) - 84290 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2007 n°2331363 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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