Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Le Provençal "
JULIEN Gérard Campagne GRANET

Numéro de dépôt :
99800750
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque " Le Provençal "

Déposée le 29 juin 1999 par JULIEN Gérard Campagne GRANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Le Provençal " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est JULIEN Gérard Campagne GRANET, domicilié(e) Montée de la Bergerie, Chemin de St Christine, 83210 SOLLIES-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard JULIEN Campagne GRANET - France.

La marque " Le Provençal " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Le Provençal " est expirée depuis le 29 juin 2009.


JULIEN Gérard Campagne GRANET - Montée de la Bergerie, Chemin de St Christine, 83210 SOLLIES-PONT - France


Gérard JULIEN Campagne GRANET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379866 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 6 juin 2000 - Concession de licence n°301540 - Publication au BOPI 2000-06-06

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

- coutellerie - fourchettes et - cuillers.