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Marques déposées par Julien Gasté
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Herba Nobilis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Herba Nobilis
Julien Gasté

Numéro de dépôt :
3738852
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
Herba Nobilis de Julien Gasté

Présentation de la marque Herba Nobilis

Déposée le 17 mai 2010 par Julien Gasté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Herba Nobilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Julien Gasté domicilié(e) La Giraudière - 49750 - CHANZEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Gasté domicilié(e) La Giraudière - 49750 - CHANZEAUX - France.

La marque Herba Nobilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Herba Nobilis est expirée depuis le 17 mai 2020.


Julien Gasté - La Giraudière - 49750 - CHANZEAUX - France


Julien Gasté - La Giraudière - 49750 - CHANZEAUX - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 16 novembre 2010 - Retrait partiel n°535646 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.