Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme Des Pradets ELEVAGE PLEIN-AIR DE COCHONS BIO MONTALBA-LE- CHÂTEAU
Monsieur Julien Galetto

Numéro de dépôt :
4474656
Date de dépôt :
06/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2028
La Ferme Des Pradets ELEVAGE PLEIN-AIR DE COCHONS BIO MONTALBA-LE- CHÂTEAU de Julien Galetto

Présentation de la marque La Ferme Des Pradets ELEVAGE PLEIN-AIR DE COCHONS BIO MONTALBA-LE- CHÂTEAU

Déposée par voie électronique le 6 août 2018 par monsieur Julien Galetto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme Des Pradets ELEVAGE PLEIN-AIR DE COCHONS BIO MONTALBA-LE- CHÂTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Julien Galetto domicilié(e) Cami de Vinça - 66130 - Montalba le Château - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme des Pradets, Monsieur Julien Galetto domicilié(e) Cami de Vinça - 66130 - Montalba le Château - France.

La marque La Ferme Des Pradets ELEVAGE PLEIN-AIR DE COCHONS BIO MONTALBA-LE- CHÂTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme Des Pradets ELEVAGE PLEIN-AIR DE COCHONS BIO MONTALBA-LE- CHÂTEAU arrivera à expiration en date du 6 août 2028.


Monsieur Julien Galetto - Cami de Vinça - 66130 - Montalba le Château - France


La Ferme des Pradets, Monsieur Julien Galetto - Cami de Vinça - 66130 - Montalba le Château - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 23 juillet 2019 - Rejet partiel n°764464 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Viande ; charcuterie ; conserves de viande.Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Vins d’appellation d’origine protégée issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.