Marque expirée - Marque en non vigueur

GAD BERRY
JULIEN GADE BERRY

Numéro de dépôt :
3648183
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2019
GAD BERRY de JULIEN GADE BERRY

Présentation de la marque GAD BERRY

Déposée par voie électronique le 4 mai 2009 par JULIEN GADE BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAD BERRY »

Le déposant est JULIEN GADE BERRY domicilié(e) 5 AV DES PLEIADES - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN GADE BERRY domicilié(e) 5 AV DES PLEIADES - 06110 - LE CANNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAD BERRY est expirée depuis le 4 mai 2019.


JULIEN GADE BERRY - 5 AV DES PLEIADES - 06110 - LE CANNET - France


JULIEN GADE BERRY - 5 AV DES PLEIADES - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 18 novembre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°535780 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Inscription le 22 mars 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°545645 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.