Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JULIEN Frédéric
/
Domaine Gramiller
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Gramiller
M. JULIEN Frédéric

Numéro de dépôt :
4292957
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2026
Domaine Gramiller de JULIEN Frédéric

Présentation de la marque Domaine Gramiller

Déposée le 11 août 2016 par monsieur JULIEN Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Gramiller » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est monsieur JULIEN Frédéric domicilié(e) 99 Route du Stade - 84110 - RASTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JULIEN Frédéric domicilié(e) 99 Route du stade - 84110 - RASTEAU - France.

La marque Domaine Gramiller a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Gramiller arrivera à expiration en date du 11 août 2026.


M. JULIEN Frédéric - 99 Route du Stade - 84110 - RASTEAU - France


M. JULIEN Frédéric - 99 Route du stade - 84110 - RASTEAU - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; AOP Rasteau. AOP vin doux naturel Rasteau. AOP Côte du Rhone. IGP Vin de pays de Vaucluse.