Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

chocolat et macarons
M. Julien FOURNIER
M. Julien REYNARD
M. Nicolas CERVELLON

Numéro de dépôt :
4244908
Date de dépôt :
30/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
chocolat et macarons de Julien FOURNIER

Présentation de la marque chocolat et macarons

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2016 par monsieur Julien FOURNIER, monsieur Julien REYNARD, monsieur Nicolas CERVELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chocolat et macarons »

Les déposants sont monsieur Julien FOURNIER domicilié(e) 1655 Route de Cavaillon - 84800 - Isle sur la Sorgue - France, monsieur Julien REYNARD domicilié(e) 424 Cours René Char - 84800 - Isle sur la Sorgue - France, monsieur Nicolas CERVELLON domicilié(e) 1 Allée Jullian - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien FOURNIER domicilié(e) 1655 Route de Cavaillon - 84800 - Isle sur la Sorgue - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Julien FOURNIER - 1655 Route de Cavaillon - 84800 - Isle sur la Sorgue - France

M. Julien REYNARD - 424 Cours René Char - 84800 - Isle sur la Sorgue - France

M. Nicolas CERVELLON - 1 Allée Jullian - 34000 - Montpellier - France


M. Julien FOURNIER - 1655 Route de Cavaillon - 84800 - Isle sur la Sorgue - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700176 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).