Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Soufflés
M. Julien Fontanier
M. Adrien Coussonnet
M. Julien Aymard

Numéro de dépôt :
4199945
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Soufflés de Julien Fontanier

Présentation de la marque Les Soufflés

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par monsieur Julien Fontanier, monsieur Adrien Coussonnet, monsieur Julien Aymard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Soufflés »

Les déposants sont monsieur Julien Fontanier domicilié(e) 1 Chemin des Chataigners - 63450 - Jussat - France, monsieur Adrien Coussonnet domicilié(e) 11 Impasse du Cheix - 63450 - Chanonat - France, monsieur Julien Aymard domicilié(e) 14 Boulevard Fleury - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Adrien Coussonnet domicilié(e) 11 Impasse du Cheix - 63450 - Chanonat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


M. Julien Fontanier - 1 Chemin des Chataigners - 63450 - Jussat - France

M. Adrien Coussonnet - 11 Impasse du Cheix - 63450 - Chanonat - France

M. Julien Aymard - 14 Boulevard Fleury - 63000 - Clermont-Ferrand - France


M. Adrien Coussonnet - 11 Impasse du Cheix - 63450 - Chanonat - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699658 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.