Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION COURS
M. Julien FONTANA

Numéro de dépôt :
3938337
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/08/2022
SOLUTION COURS de Julien FONTANA

Présentation de la marque SOLUTION COURS

Déposée le 1 août 2012 par monsieur Julien FONTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLUTION COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Julien FONTANA domicilié(e) 6 Rue Modigliani - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien FONTANA domicilié(e) 6 rue Modigliani - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque SOLUTION COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION COURS est expirée depuis le 1 août 2022.


M. Julien FONTANA - 6 Rue Modigliani - 06800 - CAGNES SUR MER - France


M. Julien FONTANA - 6 rue Modigliani - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Éducation ; formation.