Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAN FRANCE
Mme JULIEN épouse Plée, Gisèle, Renée, 34, rue de la Montagne Sainte-Geneviève, 75005 PARIS.

Numéro de dépôt :
1175995
Date de dépôt :
18/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DAN FRANCE de JULIEN épouse Plée

Présentation de la marque DAN FRANCE

Déposée le 18 février 1981 par madame JULIEN épouse Plée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame JULIEN épouse Plée - France.

La marque DAN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DAN FRANCE est expirée depuis le 18 février 1991.


Mme JULIEN épouse Plée, Gisèle, Renée, 34, rue de la Montagne Sainte-Geneviève, 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Equipements de judo et arts martiaux, articles de sport, vêtements de judo et arts martiaux, tapis de judo.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].