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Marques déposées par monsieur Julien Duboué
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CORN'R Maïs 100% bio 100% local 0% gluten
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORN'R Maïs 100% bio 100% local 0% gluten
Monsieur Julien Duboué, agissant au nom de la société Corn'R, en cours de formation

Numéro de dépôt :
4302400
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2026
CORN\'R Maïs 100% bio 100% local 0% gluten de Julien Duboué

Présentation de la marque CORN'R Maïs 100% bio 100% local 0% gluten

Déposée le 27 septembre 2016 par monsieur Julien Duboué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CORN'R Maïs 100% bio 100% local 0% gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Julien Duboué domicilié(e) 6 bis rue du 4 septembre - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Duboué domicilié(e) 6 bis rue du 4 septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque CORN'R Maïs 100% bio 100% local 0% gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORN'R Maïs 100% bio 100% local 0% gluten arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.


Monsieur Julien Duboué, agissant au nom de la société Corn'R, en cours de formation - 6 bis rue du 4 septembre - 75002 - PARIS - France


M. Julien Duboué - 6 bis rue du 4 septembre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ; conserve de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de bars ; services de traiteur ; services hôteliers ; réservations de logements temporaires ; services de crèche d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.