DOMAINE des Louis
Présentation de la marque DOMAINE des Louis
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur JULIEN DREVETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE des Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE des Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE des Louis arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39