Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biosélecta
Monsieur Julien Diotel

Numéro de dépôt :
4476329
Date de dépôt :
15/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2028
Biosélecta de Julien Diotel

Présentation de la marque Biosélecta

Déposée par voie électronique le 15 août 2018 par monsieur Julien Diotel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biosélecta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Julien Diotel domicilié(e) 41 la basse boutinais - 35330 - La chapelle Bouexic - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe JOUANNEAU domicilié(e) 2 rue de l'Auriol - 35190 - St Thual - France.

La marque Biosélecta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biosélecta arrivera à expiration en date du 15 août 2028.


Monsieur Julien Diotel - 41 la basse boutinais - 35330 - La chapelle Bouexic - France


Monsieur Philippe JOUANNEAU - 2 rue de l'Auriol - 35190 - St Thual - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Recherches scientifiques ; recherches techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.