Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEMOSTALIE
M. Julien Deseigne, Agissant pour le compte de la société "Démostalie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4197586
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2025
DEMOSTALIE de Julien Deseigne

Présentation de la marque DEMOSTALIE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par monsieur Julien Deseigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMOSTALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur Julien Deseigne domicilié(e) 49 rue Eugène Pons - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Deseigne domicilié(e) 49 rue Eugène Pons - 69004 - Lyon - France.

La marque DEMOSTALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOSTALIE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.


M. Julien Deseigne, Agissant pour le compte de la société "Démostalie" en cours de formation - 49 rue Eugène Pons - 69004 - Lyon - France


M. Julien Deseigne - 49 rue Eugène Pons - 69004 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stockage électronique de données.