Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE TACHE
M. Julien Delicourt

Numéro de dépôt :
4075325
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2024
MOUSSE TACHE de Julien Delicourt

Présentation de la marque MOUSSE TACHE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par monsieur Julien Delicourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSSE TACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Julien Delicourt domicilié(e) Apt 6 etage 2, 13 rue du chevalier de la barre - 80330 - Longueau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Delicourt domicilié(e) Apt 6 etage 2, 13 rue du chevalier de la barre - 80330 - Longueau - France.

La marque MOUSSE TACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE TACHE est expirée depuis le 12 mars 2024.


M. Julien Delicourt - Apt 6 etage 2, 13 rue du chevalier de la barre - 80330 - Longueau - France


M. Julien Delicourt - Apt 6 etage 2, 13 rue du chevalier de la barre - 80330 - Longueau - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Bières ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.