Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CRISTAUX DE BALTO
M. JULIEN DEBRUYNE

Numéro de dépôt :
4351033
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
LES CRISTAUX DE BALTO de JULIEN DEBRUYNE

Présentation de la marque LES CRISTAUX DE BALTO

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par monsieur JULIEN DEBRUYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CRISTAUX DE BALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur JULIEN DEBRUYNE domicilié(e) LES GORJATS - 45220 - MELLEROY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEBRUYNE JULIEN, M. JULIEN DEBRUYNE domicilié(e) LES GORJATS - 45220 - MELLEROY - France.

La marque LES CRISTAUX DE BALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CRISTAUX DE BALTO arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.


M. JULIEN DEBRUYNE - LES GORJATS - 45220 - MELLEROY - France


Mr DEBRUYNE JULIEN, M. JULIEN DEBRUYNE - LES GORJATS - 45220 - MELLEROY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Animaux vivants .