Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE CYRANO
JULIEN DE SAVIGNAC, SAS

Numéro de dépôt :
3919412
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES JARDINS DE CYRANO de JULIEN DE SAVIGNAC

Présentation de la marque LES JARDINS DE CYRANO

Déposée le 11 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JULIEN DE SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES JARDINS DE CYRANO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JULIEN DE SAVIGNAC domicilié(e) AVENUE DE LA LIBERATION - 24260 - LE BUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 329 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN DE SAVIGNAC, M. JULIEN MONTFORT domicilié(e) AVENUE DE LA LIBERATION - 24260 - LE BUGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

JULIEN DE SAVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Bruno , JULIEN , JULIEN DE SAVIGNAC , MIRABELLE , PÉRIGNAC , LES JARDINS DE CYRANO , ADRIEN PERIGNAC


JULIEN DE SAVIGNAC, SAS - AVENUE DE LA LIBERATION - 24260 - LE BUGUE - France - SIREN 326329869


JULIEN DE SAVIGNAC, M. JULIEN MONTFORT - AVENUE DE LA LIBERATION - 24260 - LE BUGUE - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 janvier 2013 - Rejet total n°593778 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Vins.