Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mon Prof a 10 ans
M. Julien COUSON
M. Eric DU FAY

Numéro de dépôt :
4062098
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mon Prof a 10 ans de Julien COUSON

Présentation de la marque Mon Prof a 10 ans

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2014 par monsieur Julien COUSON et monsieur Eric DU FAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Prof a 10 ans »

Les déposants sont monsieur Julien COUSON domicilié(e) 16 jardin de Beaune Semblancay - 37000 - Tours - France et monsieur Eric DU FAY domicilié(e) 2C rue Lecointre - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien COUSON domicilié(e) 16 jardin de Beaune Semblancay - 37000 - Tours - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Julien COUSON a également déposé les autres marques suivantes : Raceland , THE SENSE OF


M. Julien COUSON - 16 jardin de Beaune Semblancay - 37000 - Tours - France

M. Eric DU FAY - 2C rue Lecointre - 92310 - Sèvres - France


M. Julien COUSON - 16 jardin de Beaune Semblancay - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670229 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.