Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Montilien
M. Julien Cornillet

Numéro de dépôt :
4274570
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Montilien de Julien Cornillet

Présentation de la marque Le Petit Montilien

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par monsieur Julien Cornillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Montilien »

Le déposant est monsieur Julien Cornillet domicilié(e) 3 RUE Camille Claudel - 26200 - MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Cornillet domicilié(e) 3 RUE Camille Claudel - 26200 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Julien Cornillet a également déposé les autres marques suivantes : Brioche Saint Martin , noug'adhemar , LES GOURMANDISES DU CHAUDRON D OR , La mère françoise , Nougat d'antan


M. Julien Cornillet - 3 RUE Camille Claudel - 26200 - MONTELIMAR - France


M. Julien Cornillet - 3 RUE Camille Claudel - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 6 novembre 2019 - Rejet total n°772154 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.