Déposée le 11 mai 1998 par monsieur Julien CLERC et monsieur Etienne RODAGIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FREE DEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Les déposants sont monsieur Julien CLERC domicilié(e) 8, Avenue Gourgaud, 75017 PARIS - France et monsieur Etienne RODAGIL domicilié(e) 3 bis, rue Cassini, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France.
La marque FREE DEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE DEMO est expirée depuis le 11 mai 2008.
Julien CLERC a également déposé les autres marques suivantes : SI ON CHANTAIT
Monsieur Julien CLERC - 8, Avenue Gourgaud, 75017 PARIS - France
Monsieur Etienne RODAGIL - 3 bis, rue Cassini, 75014 PARIS - France
HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 11 août 1999 - Rejet partiel n°282845 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 11 août 1999 - Rejet partiel n°282844 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 13 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°264551 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 21 avril 1999 - Retrait partiel n°276068 - Publication au BOPI 1999-04-21
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Lunettes de soleil, lunettes de vue, étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques compacts numériques, disques magnétiques, disques optiques, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, programmes d'ordinateur, ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques. Instruments de musique, accordéons, archets, clarinettes, clavecins, flûtes, harpes, harmonicas, orgues, pianos, tambours, percussions, trompettes, violons ; boîtes à musique, bandes musicales. Meubles, tables, tablettes, chaises, fauteuils, tabourets, lits, étagères, coffre à jouets, canapés, glaces (miroirs), cadres (encadrement), boîtes en bois, boîtes de rangement en matière plastique, casiers, écrin non en métaux précieux, boîte à bijoux non en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; verrerie, porcelaine et faïence, verres (récipients), vaisselle en verre ou en cristal, porcelaine et faïence, récipient à boire, verre émaillé, gobelets non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, bocaux, moule de cuisine, brosse à dents, boîte à savon. Jeux, jouets ; ballons ; bicyclettes fixes d'entraînement, articles de golf, de tennis, de football, de base-ball, de ski et articles de jeux de piscine (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets. Publicité ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, questionnaires), diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, études de marchés, gestion des fichiers informatiques, sondages d'opinion ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de documents (enregistrement, transcription, reproduction, composition, compilation de documents écrits ou d'enregistrements) ; bureaux de placement ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique, service télématique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Communications radiophoniques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Diffusion de programmes radiophoniques. Services de communication par radio et par télévision. Emissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, services téléphoniques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'édition musicale. Services d'artistes de spectacle ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; locations de films cinématographiques ; production de films ; services d'imprésarios ; informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; locations de décors de spectacle ; production de spectacles ; représentations de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; locations de décors de théâtre ; représentations théâtrales ; services de discothèques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours de chants, de danses ; music-hall ; services d'orchestres. Restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas) ; services hôteliers, réservation d'hôtels ; agences de logement (hôtels, pensions), hébergement temporaire, réservation de logements temporaires, location de logements temporaires, réservations de pensions ; location de costumes, location d'habits, location d'uniformes, location de vêtements ; informations sur la mode. Gestion de droits d'auteurs ; gérance de droits d'auteur ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels, location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; photographie ; reportages photographiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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