Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARIPAIN
JULIEN Christian

Numéro de dépôt :
1342581
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1996

Présentation de la marque SCARIPAIN

Déposée le 6 février 1986 par JULIEN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCARIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULIEN Christian, domicilié(e) "Les Hortensias", Résidence Cimiez Valombrose, avenue Ste-Colette, 06100 NICE, GEYER Freddy, Le Riou de l'Argentière, 06210 MANDELIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque SCARIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARIPAIN est expirée depuis le 6 février 1996.

JULIEN Christian a également déposé les autres marques suivantes : MARGARET SELECTION , BTZ ALTHURA


JULIEN Christian - "Les Hortensias", Résidence Cimiez Valombrose, avenue Ste-Colette, 06100 NICE, GEYER Freddy, Le Riou de l'Argentière, 06210 MANDELIEU. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Machine effectuant les stries pratiquées sur le dessus du pain.