Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CERCLE DE l'HARMONIE Orchestre sur instruments anciens
Julien Chauvin
Jérémie Rhorer
Le Cercle de l'Harmonie association loi 1901

Numéro de dépôt :
3463350
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016
LE CERCLE DE l\'HARMONIE Orchestre sur instruments anciens de Julien Chauvin

Présentation de la marque LE CERCLE DE l'HARMONIE Orchestre sur instruments anciens

Déposée le 15 novembre 2006 par Julien Chauvin, Jérémie Rhorer, l'association loi 1901 Le Cercle de l'Harmonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CERCLE DE l'HARMONIE Orchestre sur instruments anciens »

Les déposants sont Julien Chauvin domicilié(e) 90 boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France, Jérémie Rhorer domicilié(e) 9/17 rue Desprez,75014 PARIS - 75014 - France, l'association loi 1901 Le Cercle de l'Harmonie domicilié(e) 59 rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Chauvin domicilié(e) 90 boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE DE l'HARMONIE Orchestre sur instruments anciens est expirée depuis le 15 novembre 2016.


Julien Chauvin - 90 boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France

Jérémie Rhorer - 9/17 rue Desprez,75014 PARIS - 75014 - France

Le Cercle de l'Harmonie association loi 1901 - 59 rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France


Julien Chauvin - 90 boulevard de Magenta,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649489 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.