Déposée par voie électronique le 21 juillet 2013 par monsieur Julien Caruso
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EcoAmerica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est monsieur Julien Caruso domicilié(e) Bâtiment 2, 45 Cours Berriat - 38000 - Grenoble - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Caruso domicilié(e) Bâtiment 2, 45 Cours Berriat - 38000 - Grenoble - France.
La marque EcoAmerica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Julien Caruso - Bâtiment 2, 45 Cours Berriat - 38000 - Grenoble - France
M. Julien Caruso - Bâtiment 2, 45 Cours Berriat - 38000 - Grenoble - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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