Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURTOISIE
Numéro de dépôt :
1415504
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1997
Présentation de la marque COURTOISIE
Déposée le 26 juin 1987 par monsieur Julien Camille COURTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COURTOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOISIE est expirée depuis le 26 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49