Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ARTISAN ÉPICIER
Julien BURTEZ
Numéro de dépôt :
3868723
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque L'ARTISAN ÉPICIER
Déposée le 21 octobre 2011 par Julien BURTEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « L'ARTISAN ÉPICIER »
Le déposant est Julien BURTEZ domicilié(e) 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien BURTEZ domicilié(e) 23 RUE - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Julien BURTEZ - 23 RUE CARNOT - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France
Julien BURTEZ - 23 RUE - 54140 - JARVILLE LA MALGRANGE - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594327 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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