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Marques déposées par Julien BROUSSAUD
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CAPASITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPASITE
Julien BROUSSAUD Agissant pour le compte de la société “ Capasite ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3579495
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018
CAPASITE de Julien BROUSSAUD

Présentation de la marque CAPASITE

Déposée le 3 juin 2008 par Julien BROUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPASITE »

Le déposant est Julien BROUSSAUD Agissant pour le compte de la société “ Capasite ” en cours de formation domicilié(e) 5 résidence d'Ardenay,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien BROUSSAUD domicilié(e) 5 résidence d'Ardenay,91120 PALAISEAU - 91120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPASITE est expirée depuis le 3 juin 2018.


Julien BROUSSAUD Agissant pour le compte de la société “ Capasite ” en cours de formation - 5 résidence d'Ardenay,91120 PALAISEAU - 91120 - France


Julien BROUSSAUD - 5 résidence d'Ardenay,91120 PALAISEAU - 91120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.