Marque expirée - Marque en non vigueur

! SINMARK ! SINMARK
JULIEN BOUTEILLER
PHILIPPE GOMEZ

Numéro de dépôt :
3472710
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/01/2017
! SINMARK ! SINMARK de JULIEN BOUTEILLER

Présentation de la marque ! SINMARK ! SINMARK

Déposée le 4 janvier 2007 par JULIEN BOUTEILLER et PHILIPPE GOMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ! SINMARK ! SINMARK »

Les déposants sont JULIEN BOUTEILLER domicilié(e) 26 RUE DU RAJOL,12100 MILLAU - 12100 - France et PHILIPPE GOMEZ domicilié(e) 2010 ROUTE DU CAUSSE NOIR,12100 MILLAU - 12100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN BOUTEILLER domicilié(e) 26 RUE DU RAJOL,12100 MILLAU - 12100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ! SINMARK ! SINMARK est expirée depuis le 4 janvier 2017.

JULIEN BOUTEILLER a également déposé les autres marques suivantes : UNION ATLETICA A UNION ATLETICA A UNION


JULIEN BOUTEILLER - 26 RUE DU RAJOL,12100 MILLAU - 12100 - France

PHILIPPE GOMEZ - 2010 ROUTE DU CAUSSE NOIR,12100 MILLAU - 12100 - France


JULIEN BOUTEILLER - 26 RUE DU RAJOL,12100 MILLAU - 12100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.