Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mogette Chips
Monsieur Julien Bousseau

Numéro de dépôt :
4505231
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
Mogette Chips de Julien Bousseau

Présentation de la marque Mogette Chips

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par monsieur Julien Bousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mogette Chips » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Julien Bousseau domicilié(e) 174 route des courmettes - 06140 - Tourrettes-sur-Loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Bousseau domicilié(e) 174 route des courmettes - 06140 - Tourrettes-sur-Loup - France.

La marque Mogette Chips a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mogette Chips arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.


Monsieur Julien Bousseau - 174 route des courmettes - 06140 - Tourrettes-sur-Loup - France


Monsieur Julien Bousseau - 174 route des courmettes - 06140 - Tourrettes-sur-Loup - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Huiles à usage alimentaire ;

Farine ; sel ; épices ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.