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Marques déposées par JULIEN BOURGAREL
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SIVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIVER
JULIEN BOURGAREL

Numéro de dépôt :
3492715
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
SIVER de JULIEN BOURGAREL

Présentation de la marque SIVER

Déposée le 2 avril 2007 par JULIEN BOURGAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIVER »

Le déposant est JULIEN BOURGAREL domicilié(e) 58 RUE LECONTE DELISLE,97419 LA POSSESSION - 97419 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN BOURGAREL domicilié(e) 58 RUE LECONTE DELISLE,97419 LA POSSESSION - 97419 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVER est expirée depuis le 2 avril 2017.


JULIEN BOURGAREL - 58 RUE LECONTE DELISLE,97419 LA POSSESSION - 97419 - France


JULIEN BOURGAREL - 58 RUE LECONTE DELISLE,97419 LA POSSESSION - 97419 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Constructions métalliques ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mecaniques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.