Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROS MOSEUR
JULIEN Bernard

Numéro de dépôt :
99806381
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque HYDROS MOSEUR

Déposée le 29 juillet 1999 par JULIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROS MOSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est JULIEN Bernard, domicilié(e) BP 89, 84006 AVIGNON CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN Bernard - France.

La marque HYDROS MOSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROS MOSEUR est expirée depuis le 29 juillet 2009.

JULIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Objectif CliMAX , "LA BRASERADE". , Ballade pour Mistral Ultima Ratio Vineae , La Ligue Enchantée , BALLADE EN STRAWINER , LIBERTY WINES , STRATECOMM S.T.C. , NOVA SPORT , Mutualistes Sans Frontières Solidarité


JULIEN Bernard - BP 89, 84006 AVIGNON CEDEX 1 - France


JULIEN Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Appareil pour filtrer l'eau destinée à la boisson.