Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL
JULIEN Bernard

Numéro de dépôt :
93454324
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL

Déposée le 29 janvier 1993 par la société JULIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société JULIEN Bernard domicilié(e) Domaine de BACHELLERY D.28, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 562 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JULIEN Bernard - France.

La marque DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL est expirée depuis le 29 janvier 2003.

JULIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Objectif CliMAX , HYDROS MOSEUR , "LA BRASERADE". , Ballade pour Mistral Ultima Ratio Vineae , La Ligue Enchantée , BALLADE EN STRAWINER , LIBERTY WINES , STRATECOMM S.T.C. , NOVA SPORT


JULIEN Bernard - Domaine de BACHELLERY D.28, 34500 BEZIERS - France - SIREN 339562605


Monsieur JULIEN Bernard - France


Inscription le 13 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160893 - Publication au BOPI 1993-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

- Vins d'appellation d'origine et vins depays. - Tous transports et stockages des produits ci-dessus désignés -Services de vinification

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.