Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL
JULIEN Bernard

Numéro de dépôt :
3317086
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE BEZIERS
Date d'expiration :
25/09/2024
DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL de JULIEN Bernard

Présentation de la marque DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL

Déposée le 4 octobre 2004 par JULIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est JULIEN Bernard domicilié(e) Domaine de BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard JULIEN domicilié(e) DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France.

La marque DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

JULIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Ballade pour Mistral Ultima Ratio Vineae , LIBERTY WINES , FLEUR DE SEL , DOMAINE DE BACHELLERY


JULIEN Bernard - Domaine de BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France


Monsieur Bernard JULIEN - DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2014 n°2568403 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2014-09-25

Vins de pays et d'appellation d'origine (rouges, rosés, blancs, tranquilles ou pétillants). Vinification des produis ci-dessus désignés en cuves et en futs. Tous transports et stockages (entreposage) des produits ci-dessus désignés.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.