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Marques déposées par monsieur JULIEN Bernard
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DOMAINE DE BACHELLERY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BACHELLERY
M. JULIEN Bernard

Numéro de dépôt :
4121722
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
DOMAINE DE BACHELLERY de JULIEN Bernard

Présentation de la marque DOMAINE DE BACHELLERY

Déposée le 25 septembre 2014 par monsieur JULIEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE BACHELLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur JULIEN Bernard domicilié(e) DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JULIEN Bernard domicilié(e) DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France.

La marque DOMAINE DE BACHELLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BACHELLERY arrivera à expiration en date du 25 septembre 2024.

JULIEN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Ballade pour Mistral Ultima Ratio Vineae , LIBERTY WINES , DOMAINE DE BACHELLERY LES VINS DE FREDERIC MISTRAL , FLEUR DE SEL


M. JULIEN Bernard - DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France


M. JULIEN Bernard - DOMAINE DE BACHELLERY, Route de Bessan - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Vins d'appellation d'origine rouges, rosés, blancs, tranquilles ou pétillants : vins de pays, rouges, rosés, blancs, tranquilles ou pétillants.

Publicité des produits ci-dessus désignés (vins) : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication et diffusion de tous médias publicitaires ;

Tous transports, emballages et stockages des produits ci-dessus désignés (vins), livraison de ces produits.