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Marques déposées par monsieur JULIEN ALLIEL
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SACPAPIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SACPAPIER
M. JULIEN ALLIEL
M. ERIC EDERY

Numéro de dépôt :
4100984
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SACPAPIER de JULIEN ALLIEL

Présentation de la marque SACPAPIER

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par monsieur JULIEN ALLIEL et monsieur ERIC EDERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SACPAPIER »

Les déposants sont monsieur JULIEN ALLIEL domicilié(e) 14 BD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France et monsieur ERIC EDERY domicilié(e) 14 BD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC EDERY domicilié(e) 18 BD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 39


M. JULIEN ALLIEL - 14 BD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France

M. ERIC EDERY - 14 BD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France


M. ERIC EDERY - 18 BD ARTHUR MICHAUD - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676336 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.