Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Beignet Tropézien
Numéro de dépôt :
4192573
Date de dépôt :
26/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Beignet Tropézien
Déposée par voie électronique le 26 juin 2015 par monsieur Julien Albert et monsieur richard Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Beignet Tropézien »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701208 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09