Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SECRETS DE VERRINES
Julie VRANCKX Fabien POUVREAU
Numéro de dépôt :
3812555
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SECRETS DE VERRINES
Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Julie VRANCKX et Fabien POUVREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SECRETS DE VERRINES »
Les déposants sont Julie VRANCKX domicilié(e) Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France et Fabien POUVREAU domicilié(e) Domaine du Coudret Lieu dit Bourlot 17700 ST SATURNIN DU BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julie VRANCKX domicilié(e) Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Julie VRANCKX - Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France
Fabien POUVREAU - Domaine du Coudret Lieu dit Bourlot 17700 ST SATURNIN DU BOIS - France
Julie VRANCKX - Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565880 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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