Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

verre intelligent
Mme. JULIE REGNIER, Agissant pour le compte de la société "RG glass" en cours de formation
M. SEIC GONNET, Agissant pour le compte de la société "RG glass" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4045431
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
verre intelligent de JULIE REGNIER

Présentation de la marque verre intelligent

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par madame JULIE REGNIER et monsieur SEIC GONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « verre intelligent »

Les déposants sont madame JULIE REGNIER domicilié(e) batiment A la colombiere, 103 route de valence - 26200 - montelimar - France et monsieur SEIC GONNET domicilié(e) les plantas - 26290 - donzere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JULIE REGNIER domicilié(e) batiment A la colombiere, 103 route de valence - 26200 - montelimar - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 19 21


Mme. JULIE REGNIER, Agissant pour le compte de la société "RG glass" en cours de formation - batiment A la colombiere, 103 route de valence - 26200 - montelimar - France

M. SEIC GONNET, Agissant pour le compte de la société "RG glass" en cours de formation - les plantas - 26290 - donzere - France


Mme. JULIE REGNIER - batiment A la colombiere, 103 route de valence - 26200 - montelimar - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 26 avril 2019 - Rejet total n°755066 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-26

Verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; verre pour: cloisons, baies vitrées, séparations, salle de bain, cloisonnement, abris bulle, cabine de douche, fenetre, parois de douche, vitrage, verre innovant, écran de rétroprojection, verre simple vitrage, verre double vitrage, voiture, pare-brise, mobilier en verre, piscine en verre, baignoire, cabine de douche, vitrine de magasin, facade de batiment, construction en verre, film intelligent, cube en verre, bulle en verre, maison en verre, amenagement en verre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.