Marque expirée - Marque en non vigueur

Cap Cho
Julie Morel
Asis Chahma

Numéro de dépôt :
3621190
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2019
Cap Cho de Julie Morel

Présentation de la marque Cap Cho

Déposée le 7 janvier 2009 par Julie Morel et Asis Chahma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Cho »

Les déposants sont Julie Morel domicilié(e) C2 Les Claux,26700 PIERRELATTE - 26700 - France et Asis Chahma domicilié(e) 48 Saint Remi,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julie Morel domicilié(e) C2 Les Claux,26700 PIERRELATTE - 26700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Cho est expirée depuis le 7 janvier 2019.


Julie Morel - C2 Les Claux,26700 PIERRELATTE - 26700 - France

Asis Chahma - 48 Saint Remi,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Julie Morel - C2 Les Claux,26700 PIERRELATTE - 26700 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).